Articles sur le sujet : Droit syndical
-
Accord 8 février 2022 relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel et syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de Société Générale et du groupe du Crédit du Nord
18 Février 2022 Accord SG signéAccord Accord signé BDDF Droit syndical Fusion Fusion des réseaux SG / CDN Ganesh Mandat Nouvelle Banque (NVBQ) SG CDN Vision2025Lire l'article → -
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
30 Août 1984 CSECLire l'article → -
Accord sur la représentation du personnel et des organisations syndicales au niveau des établissements de la Direction de la distribution (DIST) et sur les mandats des salariés (4D)
3 Novembre 2003 CSECLire l'article → -
Accord sur le droit syndical - 19 avril 2017
19 Avril 2017 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Accord sur le droit syndical à la Société Générale - 19 avril 2017
19 Avril 2017 Accord SG signéLire l'article → -
Alain LEVY & Associés - La Lettre d’information - Avril 2016
11 Mai 2016 Droit du travail - Droit socialCertificat de Compétences en Entreprise (CCE) Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) Départ de l'entreprise Droit du travail Droit syndical Elections Expertise Inaptitude Licenciement Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) Rupture Conventionnelle Collective (RCC)Lire l'article → -
Avenant 8 février 2022 à l'Accord du 10 septembre 2018 sur la mise en place des comités sociaux et économiques d'Etablissement au sein du réseau et des services centraux hors région parisienne de Société Générale
18 Février 2022 Accord SG signéAccord Accord signé Avenant BDDF Droit syndical Fusion Fusion des réseaux SG / CDN Ganesh Nouvelle Banque (NVBQ) SG CDN Vision2025Lire l'article → -
Avenant à l'Accord du 27 novembre 2019 relatif à la constitution aux moyens et modalités de fonctionnement du Comité Social et économique central de Société Générale - 8 février 2022
18 Février 2022 CSECAccord Accord signé Avenant Comité Social et Economique Central (CSEC) Constitution Droit syndical Modalités de fonctionnementLire l'article → -
Avenant du 12 avril 2023 (signé par CFDT et SNB) à l'Accord du 5 décembre 2018 sur la mise en place du CSE des services centraux parisiens
25 Avril 2023 ÉlectionsAccord Accord signé Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Droit syndical Elections Elections 2023 Représentant de Proximité (RP) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Avenant du 12 avril 2023 (signé par CFDT et SNB) à l'Accord du 5 décembre 2018 sur la mise en place du CSE des services centraux parisiens
26 Avril 2023 ÉlectionsAccord Accord signé Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Droit syndical Elections Elections 2023 Représentant de Proximité (RP) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Compte rendu CGT Droit Syndical 30 janvier 2017
3 Février 2017 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Compte rendu CGT Droit Syndical du 7 février 2017
9 Février 2017 Droit du travail - Droit socialAccord Arrêt de Travail (AT) Certificat de Compétences en Entreprise (CCE) Comité d'Etablissement (CE) Consultation Droit du travail Droit syndical Infos et Comptes rendus CGT Instances Représentatives du Personnel (IRP)Lire l'article → -
Compte rendu de la négociation sur le droit syndical - 4 janvier 2016
4 Janvier 2017 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Distribution de tracts - droit syndical
2 Décembre 2014 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Dossier sur la loi Rebsamen relative au dialogue social et à l’emploi.
14 Novembre 2015 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
La défense syndicale. Par Michel Desrues.
6 Juillet 2015 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Le bilan mitigé de l'expérience du chèque syndical - Les Echos 10 aout 2017
10 Août 2017 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Le dernier projet d'accord sur le droit syndical - avril 2017
10 Avril 2017 Droit du travail - Droit socialLire l'article → -
Les candidats de droite et les syndicats - Figaro 30 10 2016
2 Novembre 2016 La presseLire l'article → -
Liste des accords sur le droit syndical 11 11 2016
11 Novembre 2016 Accord SG signéLire l'article →
Page 1 sur 2
- 1
- 2