Articles sur le sujet : Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
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Services Centraux
23 et 24 avril 2015 Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux
Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux des 23 et 24 avril 2015 Projet de déménagement d’une partie des entités des Centraux vers VDF : Technopolis Lors de cette séance du CE, les questions portant sur l’accomp…
2015-05-07 22:04:43 Lire la suite -
CSEC
ACCORDs COLLECTIFs PORTANT SUR LES perimetres, SIEGES ET LA DUREE DE MANDATS DES CHSCT DES SERVICES CENTRAUX PARISIENS et IC CHSCT - 2016
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES SIEGES ET LA DUREE DE MANDATS DES CHSCT DES SERVICES CENTRAUX PARISIENS (SCP) PROTOCOLE PORTANT SUR LA REPARTITION DES CHSCT DANS LE CADRE DURENOUVELLEMENT DES CHSCT DES SERVICES CENTRAU…
2016-07-08 14:32:24 Lire la suite -
Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)
AGEFI: Le burnout - 10 décembre 2013
Perte de poids, troubles du sommeil, fatigue excessive… Les symptômes touchent souvent des salariés très investis dans leur travail. « Ma boîte de courriers électroniques était devenue un outil de torture, lâche en soup…
2013-12-10 00:00:00 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Alain LEVY & Associés - La Lettre d’information - Avril 2016
La Lettre d’information Avril 2016 Institutions Représentatives du Personnel o Expertise CHSCT – Délai de contestation de la délibération de l’organisme par l’employeur – Application de la prescription quinquennale d…
2016-05-11 18:05:55 Lire la suite -
Services Centraux
CE 28/29 novembre 2016: OPER, emploi, ITIM, Rapport de la médecine du travail
L'ordre du jour SEANCE ORDINAIRE Approbation des procès verbaux: Des séances ordinaires des 31 mai 2016, 22 et 24 juin 2016, 08 juillet 2016, 06 septembre 2016 ; Des séances exceptionnelles des 1 juin 2016 et 24 juin 20…
2016-11-21 16:57:46 Lire la suite -
Services Centraux
CE des Centraux - Compte-rendu CGT - 26 et 27 mars 2015
Agenda Projet d’évolution de l’organisation de la Filière Conformité de Banque de Détail Groupe (SEGL/CFT/BDG) Projet de réorganisation du département Stratégie, Digital et Relation Client de la Banque de Détail en Fran…
2015-04-17 16:41:18 Lire la suite -
CSSCT
CHSCT - RER A - Le message de la Direction
Voici le message adressé par la Direction auprès des responsales de proximité sur le sujet du RER A. Message à destination des managers d’Ile de France Bonjour à tous, La RATP entame cet été des travaux importants sur l…
2015-06-10 08:03:01 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
CHSCT - Revue jurisprudentielle 2018
Le CHSCT vit ses derniers mois dans les entreprises. Les décisions judiciaires rendues à son sujet restent cependant nombreuses... et susceptibles d’éclairer, pour certaines d’entre elles, le régime applicable au CSE (e…
2018-10-30 08:16:49 Lire la suite -
Services Centraux Parisiens
CHSCT et DP TABC - Indemnité Kilométrique Vélo
Bonjour, Nombre de collaborateurs viennent à vélo pour prendre soin de leur santé et ainsi être au meilleur de leur forme durant leur temps de travail. Il est prévu dans le code du travail et par la loi de transformatio…
2016-09-05 05:47:43 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Colloque cour d'appel de Versailles intervention de MME Emmanuelle Wurtz
Le compte rendu se trouve en suivant ce lien
2018-12-19 13:57:58 Lire la suite -
Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)
Comportements inappropriés – Compte rendu de la réunion du 4 juillet 2022
A l’ordre du jour, nous avons un point de « 30 mn échange sur la procédure de prévention de comportements inappropriés afin de répondre aux questions que vous auriez sur la procédure applicable dans l’entreprise et qui …
2022-07-05 18:19:32 Lire la suite -
Services Centraux
Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux du 28 novembre 2016
Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux du 28 novembre 2016 Document Word Présentation du rapport sur l’état du Service de Santé au Travail des Services Centraux Nous avons ouvert la séance avec la présentation…
2016-12-02 10:18:07 Lire la suite -
Services Centraux
compte rendu des séances du CE des Centraux Parisiens du 26 avril et des 30/31 mars 2017
Compte rendu CGT de la séance du CE du 26 avril 2017 document Word Projet d’évolution de l’organisation de la Direction des Risques Intervenants : Denis DEVERS (RISQ/DIR) et VOUIN (DRHG/RIS). Pour D. DEVERS, les objecti…
2017-04-28 14:07:05 Lire la suite -
Services Centraux
Compte Rendu du CE des Services Centraux le 19 Décembre 2017 : Médecin du Travail, Réversibilité APTP, Réorganisation BDDF/HUM/FOR
Version PDF ici SOMMAIRE 1. Information sur le projet d’évolution de l’organisation de BDDF/HUM/FOR 2. Rapport annuel du Service de Santé au Travail des Services centraux et du Réseau de Paris et de la région parisienne…
2017-12-22 11:22:00 Lire la suite -
Services Centraux
Compte Rendu du CE DES SERVICES CENTRAUX PARISIENS les 13 & 16 Juillet 2018 : Rapport Annuel, Agrément Service de Santé au Travail, Réorganisations ITIM/CFT, RESG/TPS/GPS, MACC, MARK/COO, RISQ/MAR, OPER/CMP/TSU/CPS, RISQ/HUM, COOS/HUM
Compte Rendu du CE des Centraux des 13 et 16 Juillet 2018 1. Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2018 2. Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 et 28 février 2018 3. Co…
2018-07-20 12:39:58 Lire la suite -
Services Centraux
Compte Rendu du CSE des Centraux des 24 et 27 janvier 2020 : Politique immobilier, SSCT Pôle EST, Convention UASG, Rapport Reorganisation GBIS/IBFS
1 Consultation sur le projet de reconfiguration de l’occupation des immeubles de Val de Fontenay (lot 2) (Point 6 de l'odj) Pour la Direction : Mme Delphine BAILLY RESG/IMM/WMA Mme Julie TACNET RESG/IMM/FPM/SOR M. Stéph…
2020-01-30 14:06:59 Lire la suite -
Services Centraux
COMPTE RENDU DU CSE DES SERVICES CENTRAUX DES 25 ET 30 MAI 2022
Consultation sur le projet de transfert d’une partie des activités des opérations sur fonds (SGSS/FSO) vers SGGSC et d’ajustements de l’organisation au sein de SGSS/CAO, SGSS/CMS, SGSS/DAT, SGSS/FSO et SGSS/TTD Restitut…
2022-06-07 09:55:28 Lire la suite -
Services Centraux
Compte rendu du CSE des services centraux des 9 et 10 juillet 2020
CSEE Centraux - COMPTE RENDU DU CSEE DES 9 ET 10 JUILLET 2020 (Rappel : il faut être connecté au site avant de cliquer sur les liens pour avoir accès aux documents PDF) Point 1 : L'approbation du PV n’a pas eu lieu car …
2020-07-16 13:07:15 Lire la suite -
Services Centraux
COMPTE RENDU DU CSE DU 12 DECEMBRE 2022
Compte rendu CGT du CSE du 12 décembre 2022 Restitution du rapport de la commission restaurant du 09/11/22 La direction est représentée par Mme Chavagneux. En complément du CR de la commission restauration voici quelque…
2022-12-16 14:40:12 Lire la suite -
Services Centraux
Compte-rendu Cgt de la cssct transversale du 13 Mars 2023
Compte rendu de la CSSCT Transversale du 13 Mars 2023 DUERP Président Pierre Alouges Assistante Laura Petrequin L’équipe entière des médecins du travail RESG/IMM Alberto Condé et Christophe Cuvelier Marie-Line Calogine …
2023-03-24 08:58:45 Lire la suite