Articles sur le sujet : Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
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Services Centraux
CSSCT TRANSVERSALE DU 10 MAI 2022
CSSCT Transversale du 10 Mai 2022 L'ordre du jour en suivant ce lien Le dossier DECLIC ITIM Les Plans ITIM Le Barometre employeur Le dossier modification DAY IN Le CR de la séance se trouve ici
2022-05-09 07:52:38 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT TRANSVERSALE DU 15 FEVRIER 2023
CSSCT TRANSVERSALE DU 15 FEVRIER Ordre du jour
2023-02-08 13:17:19 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- INFO EXPERIMENTATION CO WORKING
Le document concernant l'info sur l'expérimentation coworking se trouve ici
2019-09-11 10:28:53 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- SUIVI IMPACT REORG GBIS IBFS
Le suivi de l'impact des conditions de travail concernant la Réorganisation GBIS IBFS se trouve ici
2019-09-11 10:18:45 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT TRANSVERSE - Réunion ordinaire - 12 NOVEMBRE 2020
CSEE Centraux - Réunion CSSCT transverse du 12 Novembre 2020 ODJ de la réunion Dossier de consultation libération immeuble Kupka B HRCO PLAN DEPART - HRCO PLAN CIBLE BSC PLAN DEPART - BSC PLAN CIBLE DFIN PLAN DEPART - D…
2020-11-04 13:38:14 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT transverse du 07 janvier 2022
CSSCT transverse du 07 Janvier 2022 L'ordre du jour en suivant ce lien Ci dessous les points concernant des déménagements et dossier qui ont été transmis Information en vue d’une consultation du CSEE des Services Centra…
2021-12-30 13:23:05 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT transverse du 11 octobre 2021
CSSCT exceptionnelle du 11 Octobre 2021 L' ordre du jour en suivant ce lien Information en vue d’une consultation du CSEE des Services Centraux Parisiens sur le projet de déménagement des équipes GBSU vers les immeubles…
2021-10-04 12:38:20 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT transverse du 28 Juin 2021
CSSCT Transverse du 28 Juin 2021 Ordre du jour suivez le lien Les documents : Le dossier BDDF en suivant ce lien Le dossier COMM déclic en suivant ce lien Le Plan cible du C34 dossier COMM en suivant ce lien Le Compte r…
2021-06-29 08:47:48 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT TRANSVERSE DU 4 JUILLET 2022
CSSCT TRANSVERSALE 4 juillet 2022 1. Information en vue d’une consultation du CSEE des Services Centraux Parisiens sur le projet de déménagement des équipes de BDDF et des équipes DFIN, COMM, CPLE, HRCO, SEGL en lien av…
2022-06-28 09:26:19 Lire la suite -
Services Centraux
CSSCT transverse exceptionnelle du 10 septembre 2021
CSSCT TRANSVERSE exceptionnelle du 10 septembre 2021 L'ordre du jour en suivant ce lien Présentation DAY IN en suivant ce lien La Convocation en suivant ce lien Le dossier sur lesuivi de l’impact sur les conditions de t…
2021-09-02 14:26:18 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Danger Grave et Imminent
Danger grave et imminent Le constat du danger Lorsqu’un salarié non mandaté exerce sont droit de retrait, la loi lui demande seulement d’avoir « un motif raisonnable de penser » que la situation de travail présente un d…
2014-10-22 00:00:00 Lire la suite -
COVID 19
Déconfinement SG : Compte rendu de la SSCT Nationale (CSEC) du 6 mai 2020
SSCT EXCEPTIONNELLE DU CSEC – 06 MAI 2020 spécial déconfinement Direction / intervenants : Marie LANGLADE (ML - direction de la responsabilité sociale au travail en charge SST, QVT) , Françoise SCOFFIER (médecin coordin…
2020-05-07 09:08:45 Lire la suite -
Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)
Deux interviews - une réalité : enquête sur le service de santé au travail - 17 Septembre 2018
Dans un article récent, sous forme d’interview accordé au Figaro le 20 juin, la DRHG (et DirCom) donnait son sentiment sur les dispositifs internes pour lutter contre la «Fragilité». Le terme n’est pas anodin puisqu’il …
2018-09-17 13:37:22 Lire la suite -
Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)
Documents ARACT - Documents suite à votre participation à l'atelier stress au travail
Après la formatrice était un peu moins encline a nous donner le document principal sous forme de PJ car elle préfère que ça soit contextualisé et partagé, échangé, débattu, ce qui est possible avec l’atelier èavoir plus…
2015-04-17 18:43:26 Lire la suite -
Services Centraux Parisiens
DP TABCE - Mai 2017 (en urgence) - Tableau blanc et licenciement
Monsieur le Représentant de la Direction auprès de la Délégation des Tours Alicantes, Chassagne, Basalte et Espace 21, Monsieur le Président du CHSCT des Tours Alicantes, Chassagne, Basalte et Espace 21, Comme il a enco…
2017-06-15 08:18:44 Lire la suite -
Services Centraux Parisiens
DP TABCE & CHSCT - Appel au secours impossible!
Messieurs les représentants de la Direction, Depuis le 12 février (nous sommes le 22), vous n’avez pas pris la peine de répondre à une réclamation en urgence tel que le prévoit le code du travail. Je suis surpris que d’…
2018-02-22 12:54:55 Lire la suite -
Élections
Elections du CHSCT des Dunes 2017
Modalités pratiques pour les élections du CHSCT des Dunes 2017
2016-12-23 09:35:21 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Enquête interne et licenciement, la question du contradictoire
Une salariée est licenciée aprés un avertissement, puis une enquête qui débouche sur un licenciement. La salariée conteste au motif qu'elle n'a pas été informées de tous les griefs retenu ou à retenir lors de l'enquête.…
2023-08-22 09:25:01 Lire la suite -
Fusion des réseaux SG - CDN
Expertise IC CHSCT dans le cadre du projet réorganisation des PSC - 27 septembre 2016
Expertise IC CHSCT dans le cadre du projet réorganisation des PSC - 27 09 2016
2016-10-03 10:31:20 Lire la suite -
La presse
Faute inexcusable de l'employeur : nouvelles précisions sur les contours de l'indemnisation des victimes
En cas de faute inexcusable de l'employeur, l'indemnisation complémentaire à laquelle la victime a droit, s'étend aux conséquences d'une rechute de l'accident du travail initial. La Cour de Cassation poursuit son travai…
2015-02-26 18:36:03 Lire la suite