Articles sur le sujet : Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE)

Services Centraux

CSEE Services centraux - Ordre du jour de la réunion du 17/18 septembre 2020

CSE Services centraux - Ordre du jour CSE - 17/18 septembre 2020 (Attention, il faut être connecté au site (via sésame ou compte personnel) avant de cliquer sur le lien pour avoir accès au document PDF réservé aux salar…

2020-09-10 15:24:18 Lire la suite

Services Centraux

CSEE- Centraux - Réunion exceptionnelle - Recrutement de médecin - 30 juillet 2019

convocation ordre du jour: Consultation – recueil d’avis de non opposition sur le projet de recrutement d’un Médecin du travail le CV médecin La transcription Le procès-verbal

2019-07-23 08:49:34 Lire la suite

Services Centraux

CSSCT -TRANSVERSALE DU 16 SEPT 2016 -ODJ

L'ordre du jour de la SSCT Transversale se trouve ici

2019-09-11 09:59:43 Lire la suite

Services Centraux

CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- SUIVI IMPACT REORG GBIS IBFS

Le suivi de l'impact des conditions de travail concernant la Réorganisation GBIS IBFS se trouve ici

2019-09-11 10:18:45 Lire la suite

Services Centraux

DATES ET SALLES DES RÉUNIONS DES COMMISSIONS DU CSE des SERVICES CENTRAUX PARISIENS pour LE SECOND SEMESTRE 2019

DATES ET SALLES DES RÉUNIONS DES COMMISSIONS DU COMITÉ SOCIAL et ECONOMIQUE d'ÉTABLISSEMENT des SERVICES CENTRAUX PARISIENS pour LE SECOND SEMESTRE 2019

2019-07-19 10:19:58 Lire la suite

Régions

DCR CAR Rennes : Compte-rendu de la journée du 19 mars 2020

DCR CAR Rennes : Compte-rendu de la journée du 19 mars 2020 Face à l’incompréhension pour ne pas dire la révolte suscitée par le message de la direction de BDDF de ce matin parlant d’agences « ouvertes sur rendez-vous l…

2020-03-20 09:23:16 Lire la suite

Régions

DCR Chessy Marne La Vallée : résumé du 18 mars 2020

Le compte-rendu sous format PDF Le Mercredi 18 MarsRésumé de la conf call ce jour avec la direction et les élus du Raincy et Chessy. Les décisions sont prises au fil de l’eau mais vous trouverez ci-dessous les éléments …

2020-03-20 09:13:55 Lire la suite

Services Centraux

De l'attribution des parts variables et de la prévention du harcèlement sexuel - Avril 2022

Réclamation portée en commission des réclamations sociales le 6 avril 2022 Madame, Monsieur, L’article 1153-2 du code du travail dispose que « Aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage, aucun candidat à un…

2022-04-06 12:45:30 Lire la suite

Services Centraux

De l'exclusion à l'épuration : Compte-rendu CGT de la séance constitutive du CSEE des Services Centraux Parisiens (SCP) du 3 juillet 2019

Après 6 mois de campagne électorale, avec un premier tour en avril et le second en juin, les 35 nouveaux élus du CSE des Services Centraux Parisiens étaient convoqués pour constituer la nouvelle instance. Election du bu…

2019-07-04 12:23:48 Lire la suite

CSEC

De nombreuses précisions sur le fonctionnement du comité social et économique ont été publiées 29/10/2018 expert social

De nombreuses précisions sur le fonctionnement du comité social et économique ont été publiées 29/10/2018 expert social Deux décrets, parus au Journal officiel du 28 octobre 2018, précisent sur plusieurs points le fonct…

2018-10-29 12:43:44 Lire la suite

Droit du travail - Droit social

De nouvelles mesures sur le CSE, l’intéressement, la sécurité au travail au menu d’un projet de loi - Expert social -14/11/2019

De nouvelles mesures sur le CSE, l’intéressement, la sécurité au travail au menu d’un projet de loi Expert social 14/11/2019 Un projet de loi portant « diverses mesures d'ordre social » a été présenté en Conseil des min…

2019-11-29 08:33:17 Lire la suite

COVID 19

Décret concernant l'activité partielle de longue durée

Le nouveau décret sur le dispositif d'activité partielle de longue durée vient de paraître et vous le retrouverez ici Décret 2020-926 du 28 juillet 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de ré…

2020-07-31 14:28:25 Lire la suite

CSEC

Décret CSE du 30 décembre 2019

Voici quelques précisions apportées par le nouveau décret 2019-1548 du 30 décembre 2019, JO du 31 RSS et DS en forfaits jours : décompte du solde du crédit d’heures Le crédit d’heures du représentant de la section syndi…

2020-01-06 13:55:12 Lire la suite

Services Centraux

Délocalisation de certaines activités de GTPS, Rencontre avec les salariés le 22 avril 2021

Rencontre avec les salariés le 22 avril 2021, Compte Rendu Version en pdf Nous avons organisé, ce jeudi 22 avril, un point de rencontre avec les salariés de GTPS concernés par le nouveau projet de délocalisation de cert…

2021-04-22 20:04:12 Lire la suite

Élections

Demande type d'inscription des prestas sur les listes électorales de Société Générale - 14 Février 2023

Le formulaire type en pdf est disponible ici à retourner (ou remettre) à :Philippe jousseaume (par mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visuali…

2023-02-14 13:25:44 Lire la suite

Services Centraux

Déplacer le local du comité d’entreprise : sous quelles conditions ?

Dans une affaire jugée par la Cour de cassation le 22 octobre 2014, un employeur avait affecté un nouveau local au comité d'entreprise (CE) et lui avait demandé de déménager. Le comité avait refusé, car le nouveau local…

2014-11-03 00:00:00 Lire la suite

CSEC

Des DP au CSE des attributions extrait RF social avril 2018 numero 184

La revue social d'avril 2018 propose à travers le "grand angle", la loi de ratification des ordonnances notamment un article concernant les DP . cliquer sur le lien

2018-04-05 08:08:02 Lire la suite

Services Centraux

Dispositif visant à assurer la santé et la sécurité des collaborateurs Société Générale en France face à l’épidémie de covid-19 - 22 octobre 2021

Le dispositif visant à assurer la santé et la sécurité des collaborateurs societe generale en france face à l’épidémie de covid-19 est disponible!

2021-10-22 09:11:50 Lire la suite

Services Centraux

Dispositif visant à assurer la santé et la sécurité des salariés société générale en france face à l’épidémie covid-19 - 23 août 2021

Le document présentant le dispositif se trouve ici Il a été remplacé le 30 août Adaptation N°3 du dispositif de mars 2021 concernant :• la nouvelle définition des cas contact,• l’obligation vaccinale pour certains colla…

2021-08-23 11:58:48 Lire la suite

Services Centraux

Document de travail 6 septembre 2018 : Mise en place du CSE des services centraux Parisiens

2018-09-04 14:26:37 Lire la suite