Articles sur le sujet : Accident du travail

AT/MP - Accident du travail / Maladie professionnelle - Les plaquettes d'Ameli - juillet 2022

Article réservé aux CGT ;) La plaquette pour les accident de travail d'Ameli se trouve ici. La plaque pour les maladies professionnelles d'Ameli se trouve ici. Elles ne sont ni complètes, ni exhaustives mais est une bon…

AT/MP/RPS - Accident de travail - maladies professionnelles risques psychosociaux comment établir les certificats médicaux ? - Juillet 2022

Article réservé aux CGT La plaquette "Accident de travail - maladies professionnelles risques psychosociaux comment établir les certificats médicaux ?" publié par Ameli se trouve ici.

Congés payés et accident du travail : un arrêt de travail n’empêche pas de reporter ses vacances

Tout salarié a droit, chaque année, à un congé payé à la charge de l'employeur. Ce droit à congés peut-il être entravé par la survenance de certains évènements ? Quel est l'effet d'un arrêt de travail sur les congés pay…

CSEE Centraux - CSSCT Pôle Ouest 2- Ordre du jour de la réunion ordinaire – 08 février 2023

Le compte rendu est en cours de rédaction, il sera diffusé prochainement. ... Ordre du jour de la réunion ordinaire (Réunion du 1er trimestre 2023) Information trimestrielle sur les accidents du travail Information trim…

Intersyndicale : Accident de travail, maladie professionnelle - 17 Octobre 2023

L’accident survenu pendant la pause déjeuner du télétravailleur est-il un accident du travail ?  expert social 19 septembre2024

L’accident survenu pendant la pause déjeuner du télétravailleur est-il un accident du travail ? expert social 19 septembre 2024 Pour les juges de la cour d’appel d’Amiens, la réponse est oui. En l’espèce, une salariée e…

Le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire – Imputabilité au service

Le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire – Imputabilité au service Mathilde Peraldi, Avocat.- mercredi 17 septembre 2014 Le suicide ou la tentative de suicide d’un fonctionnaire à l’occasion de son servi…

Les conditions de reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur - 12 août 2020

Conformément à l’article L. 452-1 du code de la sécurité sociale, la faute inexcusable de l’employeur suite à la reconnaissance du caractère professionnel d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle ouvre …

Les différences entre l’accident de trajet et l’accident de travail - 29 mai 2018

Les différences entre l’accident de trajet et l’accident de travail. Publié le 29 mai 2018 par Cgt-Juridique Vous êtes victime d'un accident qui est arrivé en vous rendant sur votre lieu de travail ou pendant votre temp…

Les différentes instances en cas de problème de santé au travail - Souffrance & travail - 19 février 2019

19 février 2019 par La Rédaction Voici en quelques lignes les principes à connaitre et les règles à suivre. Un conseil préalable toutefois, à chaque étape de « la procédure » la victime (ou ses ayants droit) ne doit pas…

Procédure de reconnaissance des AT/MP réaménagée au 1er décembre 2019 - Expert social 27 juin 2019

Procédure de reconnaissance des AT/MP réaménagée au 1er décembre 2019 Un décret du 23 avril 2019 a réaménagé la procédure de reconnaissance des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) à partir du…

TASS - TCI - Une ordonnance précise la réforme du contentieux de la sécurité sociale - 16 mai 2018

Prévue par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, la réforme du contentieux de la sécurité sociale doit entrer en vigueur au plus tard le 1er janvier 2019. Pour en assurer la mise en œuvre, une récente or…