Articles sur le sujet : Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE)
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Élections
Projet d'avenant à l'accord (CFDT - CFTC - SNB) sur les IRP services centraux parisiens - 4 avril 2023
Projet d'avenant à l'accord (CFDT - CFTC - SNB) sur les IRP services centraux parisiens - 4 avril 2023
2023-04-04 13:19:24 Lire la suite -
Services Centraux
Projet d'évolution de l'organisation de GBIS - Dossier CE - Octobre 2013
Le document transmis se trouve au bout de ce lien.
2013-10-24 22:00:00 Lire la suite -
Élections
projet de liste des candidats pour le second tour V2
projet de liste des candidats pour le second tour V2
2019-05-06 15:22:14 Lire la suite -
Fusion des réseaux SG - CDN
Projet SG Cdn : Le carnage dans les IRP ? 14 avril 2022 (3,5 Mo)
Voir aussi : Négociation du 24 Mars - 15 février - 27 janvier - 19 janvier - 6 décembre Maillage de la représentation actuelle : Nombre de mandats identifiés : CSE décentralisés CSE de BDDF CSEE de BDDF / DR CSE CREDIT …
2022-04-14 08:45:03 Lire la suite -
Élections
Protocole d'accord préélectoral élections centraux Février 2023 - version signée
La version PDF de l'accord préélectoral se trouve ici
2023-02-22 10:27:31 Lire la suite -
Élections
Protocole pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023
invitation à la négo des protocoles pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023 protocoles pré électoraux
2023-01-25 14:58:34 Lire la suite -
Élections
Protocole pré électoraux V2 pour le CSE des services centraux - 01 février 2019
La version 2 des protocoles pré électoraux du CSE des centraux est ici
2019-02-01 13:36:09 Lire la suite -
Élections
Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE - Social expert 14 juin 2018
Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE De nombreuses élections de comité social et économique vont avoir lieu d'ici le 31 décembre 2019. Cela suppose que l'employeur organise ces élections et négocie un pro…
2018-06-14 15:16:35 Lire la suite -
Élections
Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023
Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023
2023-02-09 14:25:11 Lire la suite -
Élections
Protocoles pré électoraux DP Dunes 2017
Voici les protocoles pré électoraux pour les élections DP des Dunes 2017
2016-12-23 09:30:19 Lire la suite -
Élections
Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019
Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019
2019-02-12 15:45:25 Lire la suite -
Régions
PV CSEE DROME ARDECHE AVRIL 2019
Le PV en format PDF se trouve ICI Ouverture de la séance à 9h10 1 - Approbation des PV des séances des 7 et 8 mars et du 29 mars Le PV de la séance des 7 et 8 mars est approuvé à l’unanimité. Suite à la longueur des déb…
2019-08-01 15:49:21 Lire la suite -
Régions
PV CSEE DROME ARDECHE FEVRIER 2019
Le PV au format PDF se trouve ICI Ouverture de la séance à 9h30 Le président de l’instance introduit la séance en indiquant qu’il est content de travailler avec les élus sur les sujets qui vont être abordés lors des 2 j…
2019-08-01 15:27:21 Lire la suite -
Régions
PV CSEE DROME ARDECHE MAI 2019
Le PV au format PDF se trouve ICI Ouverture de la séance à 9h35 1 - Approbation du PV des réunions du CSEE des 29 mars et 26 avril Avant de passer à l’approbation des PV, le président de l’instance tient à faire des rem…
2019-08-01 15:52:47 Lire la suite -
Régions
PV CSEE DROME ARDECHE MARS 2019
Le PV au format PDF se trouve ICI Ouverture de la séance à 9h36 En préambule : - le RRH informe les élus de la désignation d’Aurélien POULET en tant que Représentant Syndical SNB et Yanick PALACH en tant que Délégué Syn…
2019-08-01 15:43:21 Lire la suite -
Élections
PV du 2nd tour - Election des services centraux - Juin 2023
PV Collège cadres PV Collège TMB
2023-06-23 11:35:42 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Quelles informations les élus du CSE doivent-ils garder confidentielles ? liaisons sociales 23 avril 2021
Quelles informations les élus du CSE doivent-ils garder confidentielles ?(réponse de Liaisons sociales ... ce n'est pas la CGT...) L'employeur peut être amené dans le cadre de ses échanges avec les représentants du pers…
2021-04-23 13:18:49 Lire la suite