Articles sur le sujet : Procès Verbal (PV)
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CE des 28 et 29 novembre 2013
28 Novembre 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
CE PV 29 novembre 2013
29 Novembre 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Compte rendu de la séance du 5 et 6 novembre 2015 du CE des Centraux
12 Novembre 2015 Services CentrauxComité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT MARK Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux Parisiens TransformationLire l'article → -
CSEC - Plénière exceptionnelle du 16 Avril 2026 - Expertise télétravail
14 Avril 2026 PlénièreLire l'article → -
CSEC - PV de la plénière ordinaire - 9 mars 2021
22 Avril 2021 PlénièreComité Social et Economique Central (CSEC) Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) Coronavirus COVID 19 Egalité Égalité professionnelle Index égalité professionnelle Modèle opérationnel Pandémie Plénière CSEC Prévisions budgétaires Procès Verbal (PV) Rapport LeyreLire l'article → -
CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2022
3 Juin 2022 Services CentrauxComité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2023
7 Février 2023 Services CentrauxComité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2024
28 Décembre 2023 Services CentrauxComité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Élections professionnelles : un arrêté fixe la procédure de transmission électronique des résultats à l’administration Expert social 18/11/2019
29 Novembre 2019 ÉlectionsLire l'article → -
Le procès-verbal des élections professionnelles doit être établi immédiatement après le dépouillement
16 Juin 2022 ÉlectionsLire l'article → -
NAO 2024 : pv de désaccord de la direction - 19 Décembre 2024
13 Janvier 2025 Accord SG signéLire l'article → -
Procès verbal de la séance plénière du 04 juillet 2014
3 Juillet 2014 PlénièreCertificat de Compétences en Entreprise (CCE) Comité Social et Economique Central (CSEC) Plénière CSEC Procès Verbal (PV)Lire l'article → -
Procès verbal de la séance plénière exceptionnelle du 30 juin 2014
30 Juin 2014 PlénièreCertificat de Compétences en Entreprise (CCE) Comité Social et Economique Central (CSEC) Plénière CSEC Procès Verbal (PV)Lire l'article → -
Procès-Verbal de la séance constitutive du CE du 5 juillet 2013
5 Juillet 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-Verbal de la séance du CE des 26 et 27 juin 2014
27 Juin 2014 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE des 5 et 6 novembre 2013
6 Novembre 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE des 6 et 12 février 2014
12 Février 2014 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux des 22 et 24 juin 2016
22 Juin 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux des 30 Novembre et 1er Décembre 2015
30 Novembre 2015 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-Verbal de la séance du CE des Services Centraux du 31 Mai 2016
31 Mai 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article →
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