Articles sur le sujet : Procès Verbal (PV)

CE des 28 et 29 novembre 2013

Le compte-rendu de la séance du CE des 28 et 29 novembre 2013 est disponible en suivant ce lien. Le Procès-Verbal de la séance du CE du 28 novembre 2013 est disponible en suivant ce lien. Le Procès-Verbal de la séance d…

CE PV 29 novembre 2013

Le pv

Compte rendu de la séance du 5 et 6 novembre 2015 du CE des Centraux

Compte rendu Cgt de la séance du CE des Centraux des 5 et 6 novembre 2015 Cette séance de deux journées portait essentiellement sur les projets de réorganisations liés à la transformation des centraux. Pour mémoire, les…

CSEC - PV de la plénière ordinaire - 9 mars 2021

Vous trouverez ci-joint le PV de la plénière du CSEC du 9 mars 2021 L'ordre du jour était le suivant : I – EXPOSÉ DE LA DIRECTION1.1 Situation du secteur bancaire et de la Société Générale 1.2 Présentation des résultats…

CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2022

Article réservé aux "CGT" Date Transcription Synthèse Projet de PV PV Ordre du jour Décembre 2022 12 décembre 2022 Transcription Synthèse projet de pv pv odj Novembre 2022 30 novembre 2022 Transcription Synthèse projet …

CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2023

Article réservé aux "CGT" Date Transcription Synthèse Projet de PV PV Ordre du jour Décembre 15 décembre 2023 Transcription Synthèse Projet de PV PV odj 12 décembre 2023 Transcription Synthèse projet de pv pv odj Novemb…

CSEE Centraux - Transcription, synthèse et PV - Année 2024

Article réservé aux "CGT" Date Transcription Synthèse Projet de PV PV Ordre du jour Décembre Transcription Synthèse Projet de PV PV odj Transcription Synthèse projet de pv pv odj Novembre 15 novembre Transcription Synth…

Élections professionnelles : un arrêté fixe la procédure de transmission électronique des résultats à l’administration Expert social 18/11/2019

Élections professionnelles : un arrêté fixe la procédure de transmission électronique des résultats à l’administration Expert social 18/11/2019 Une fois passé le cap des élections professionnelles, l’employeur doit tran…

Le procès-verbal des élections professionnelles doit être établi immédiatement après le dépouillement

Social Expert – le fil quotidien 14 juin 2022 - les élections professionnelles Le procès-verbal des élections doit être immédiatement établi Si le procès-verbal n’a pas été établi immédiatement après les élections, mais…

NAO 2024 : pv de désaccord de la direction - 19 Décembre 2024

(mail de la direction ) Mesdames, Messieurs, Nous vous prions de trouver ci-joint le PV de désaccord signé pour votre parfaite information. Le procès-verbal a par ailleurs été déposé auprès de l’administration du travai…

Procès verbal de la séance plénière du 04 juillet 2014

Procès verbal de la séance plénière exceptionnelle du 30 juin 2014

Procès-Verbal de la séance constitutive du CE du 5 juillet 2013

Le Procès-Verbal de la séance constitutive du CE du 5 juillet 2013 est disponible en suivant ce lien.

Procès-Verbal de la séance du CE des 26 et 27 juin 2014

Le Procès-Verbal de la séance du CE du 26 juin 2014 est disponible en suivant ce lien. Le Procès-Verbal de la séance du CE du 27 juin 2014 est disponible en suivant ce lien.

Procès-verbal de la séance du CE des 5 et 6 novembre 2013

Le Procès-Verbal de la sénnce du CE des 5 et 6 novembre 2013 est disponible en suivant ce lien.  

Procès-verbal de la séance du CE des 6 et 12 février 2014

Le Procès-Verbal de la séance du CE des 6 et 12 février 2014 est disponible en suivant ce lien.

Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux des 22 et 24 juin 2016

Le Procès-Verbal de la séance du CE du 22 juin 2016 est disponible en suivant ce lien. Le Procès-Verbal de la séance du CE du 24 juin 2016 est disponible en suivant ce lien.

Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux des 30 Novembre et 1er Décembre 2015

Le Procès-verbal de la séance du 30 Novembre 2015 est disponible en suivant ce lien. Le Procès-Verbal de la séance du 1er Décembre 2015 est disponible en suivant ce lien.

Procès-Verbal de la séance du CE des Services Centraux du 31 Mai 2016

Le Procès-Verbal de la séance du CE du 31 Mai 2016 est disponible en suivant ce lien.

Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux du 31 Mars 2016

Le Procès-Verbal de la séance du CE du 31 Mars 2016 est disponible en suivant ce lien.