Articles sur le sujet : Temps de travail

Compte rendu de la commission RTT - calendrier 2020 - 4 septembre 2019

La commission de suivi de l'accord RTT (signé le 12 Octobre 2000 par la CGT, le SNB et la CFTC) s'est réunie le 4 septembre pour examiner l'évolution de l'emploi, les modifications de régimes horaires, le nombre de cadr…

Compte rendu de la négociation du 12 mars 2004 - RTT

Compte rendu de la négociation du 12 mars 2004 Rappelons que la dernière réunion remontait au 12 février. Nous avions alors souligné nos réticences au projet de regroupement des dates de référence pour le calcul et la p…

Compte-rendu de la commission de suivi du 12 décembre 2000

Compte-rendu de la commission de suivi du 12 décembre 2000  Convoquée à notre demande, la commission de suivi s’est réunie avant même que le processus de consultation des CE ne soit terminée, la direction reconnaissant …

Compte-rendu de la commission de suivi RTT 14 janvier 2004

La réunion du 14 janvier 2004 Comme nous l'avions annoncé dans le compte-rendu de la commission de suivi RTT du 15/10/2003, la négociation prévue s'est engagée sur 2 points principalement : - l'alignement de la période …

Congés jeunes parents : la page de référence - (MAJ) 15 Mai 2023

Rappel : comme le stipule l'Article du code du travail (cf ci dessous), ces jours de congés s'adressent aux salariés qui n'ont pas atteint 30 jours de congés ouvrables (soit 25 CA à la SG) Voir aussi RH Online : LIEN AU…

congés payés : actualités 27 septembre 2024

Congés payés et accident du travail : un arrêt de travail n’empêche pas de reporter ses vacances

Tout salarié a droit, chaque année, à un congé payé à la charge de l'employeur. Ce droit à congés peut-il être entravé par la survenance de certains évènements ? Quel est l'effet d'un arrêt de travail sur les congés pay…

Congés payés et arrêt maladie ou AT/MP : ce que la loi votée va changer - Expert social 3 mai 2024

Congés payés et arrêt maladie ou AT/MP : ce que la loi votée va changer La loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) a été définitivement adoptée le 10 avril 2024, et avec el…

Congés payés et maladie : l’amendement de mise en conformité adopté par les députés - 28 mars 2024

Congés payés et maladie : l’amendement de mise en conformité adopté par les députés expert social 28 mars 3034 Le droit du travail français sera bientôt conforme au droit européen sur la question de l’acquisition des co…

Congés payés et maladie : une issue aussi prévisible que préoccupante, par Franck Morel 28 septembre 2023

Congés payés et maladie : une issue aussi prévisible que préoccupante, par Franck Morel - paru dans Expert social 29 septembre 2023 (ce n'est pas du tout l'approche et le point de vue de la CGT) Le 13 septembre 2023, la…

Coronavirus : Communiqué intersyndical du 28 mars : Temps de travail

La Direction de Société Générale a réuni les 4 Organisations Syndicales Représentatives afin d’examiner l’impact de la crise actuelle et des ordonnances gouvernementales. Tout d‘abord, elle a tenu à nous rassurer sur la…

COVID19/CORONAVIRUS : Rémunération et jours de congé : communiqué intersyndical du 30 mars

Déclaration de la CGT à la suite du rendez-vous avec Elisabeth Borne - 17 mai 2023

Plus de 4 mois après le début de la mobilisation contre la réforme des retraites, la CGT a été reçue ce jour par la Première ministre, Mme Elisabeth Borne. Aujourd'hui, la CGT s'est déplacée en qualité de porte-parole d…

Dérogations au droit du travail - Q&A CGT 9 avril 2020

Dérogations au droit du travail - Q&A CGT 9 avril 2020

Document préparatoire à la commission de suivi de l'accord RTT 2021 - 2 septembre 2021

Document préparatoire à la commission de suivi de l'accord RTT 2021 - 2 septembre 2021

Dons de jours : Réunion du 14 novembre 2022

Don de jours de RTT – réunion du 14 novembre 2022 - Prochaine réunion le 28 novembreDirection Chloe ALLIGIER, Alexandra COSTRA, Charles CASTENOCGT : Olivier DRANSART, Philippe FOURNIL, Ludovic LEFEBVRECFDT – CFTC - SNB …

DP - Innovation et temps de travail chez BDDF/HUM

Réclamation portée en délégation du personnel à Dunkerque, Grenoble et dans les Tours Société Générale (et sans doute ailleurs:)) Monsieur, L'innovation est une valeur du groupe. La Direction RH de BDDF nous propose d'i…

DP TABC - Déjeuner obligatoire en équipe et temps de travail

Monsieur,   Le code du travail prévoit en son article L3121-1 que « La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir va…

DP TABC - Temps de travail et réunion entre le 11 novembre et le lundi 14 novembre (9h00)

Monsieur, Les jours fériés sont fériés, les week-ends ne sont pas travaillés. Le 11 novembre certaines personnes ont monté des réunions pour le lundi matin 9h00. Naturellement, il y a eu des absences. Je vous demande de…

DROIT EN LIBERTE N°77 - Projet de Loi El Khomri

Trois documents pour appréhender les méfaits du projet de loi El Khomri: Le droit en liberté 77 le temps de travail les négociations collectifs