Articles sur le sujet : Rupture Conventionnelle Collective (RCC)

Compte rendu CGT de la réunion du 12 Février sur les réorganisations 2024

Une réunion .. pas très constructive - 13 Février 2024 Direction : Hélène Krief, Chloé Alligier, Frédéric Clavière-Schiele CGT : Philippe Fournil (délégué national), Emeric Uhring, Olivier Dransart CFDT, CFTC, SNB EN BR…

Compte rendu de la commission de recours et de suivi du plan GBIS IBFS - 23 septembre 2019

En amont de cette seconde réunion de la commission de suivi et de recours du plan GBIS IBFS, nous avions reçu vendredi soir quelques chiffres actualisés. Mais, il fallait bien quelques explications de la part de Bertran…

Compte rendu du CE des Centraux du 18 décembre 2015 : projets des filières Finance, Communication et Ressources Humaines

Compte rendu CGT de la séance du CE des Centraux du 18 décembre 2015 Consultation sur les projets des filières Finance, Communication et Ressources Humaines – rapport des commissions économiques des 16, 17 et 20 novembr…

Compte Rendu du CSE des Centraux des 24 et 27 janvier 2020 : Politique immobilier, SSCT Pôle EST, Convention UASG, Rapport Reorganisation GBIS/IBFS

1 Consultation sur le projet de reconfiguration de l’occupation des immeubles de Val de Fontenay (lot 2) (Point 6 de l'odj) Pour la Direction : Mme Delphine BAILLY RESG/IMM/WMA Mme Julie TACNET RESG/IMM/FPM/SOR M. Stéph…

Convention individuelle de rupture à la date de suppression du poste dans le cadre de l’accord sur l’accompagnement social concernant le projet de rapprochement de Société Générale et des banques du groupe Crédit du nord du 24 février 2022

Le modèle de convention individuelle de rupture se trouve ici

Cotation des RPS et difficultés de conduite du changement - 8 avril 2024

Le document transmis par SECAFI est ici

Courrier d'information DRIEETS - 14 février 2024

CSE 19 et 20 février 2024 - Contexte

Contexte CSE - 23 février 2024 Compte-Rendu CGT du Comité Social et Économique - Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs des Services Centraux Parisiens des 19 et 20 février 2024 Inter…

CSE 19 et 20 février 2024 demandes transversales

Demandes transversales lors du CSE - 23 février 2024 Compte-Rendu CGT du Comité Social et Économique - Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs des Services Centraux Parisiens des 19 et…

CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion exceptionnelle - Réorganisation RESG, HRCO, GBSU, GLBA, AFMO, EURO, DFIN, SGRF - 22-26 avril 2024

Réorganisation RESG, HRCO, GBSU, GLBA, AFMO, EURO, DFIN, SGRF Compte-rendu de la réunion de restitution de l'expertise Coup de sifflet final ? .... ou de départ ? Le fichier PDF avec l'intégralité de ce compte-rendu est…

CSEE Centraux - Compte-rendu de la réunion ordinaire des 16 et 19 décembre 2024

CSEE Centraux - Ordre du jour de la réunion ordinaire des 16/19 décembre 2024 L'ordre du jour et les documents sont disponibles ici 7. Rapport de la CSSCT Pôle Ouest du 25 novembre 2024 Lors de la dernière réunion de la…

CSEE Centraux - lettre de mission de l'expert pour la réorg 2024

La lettre de mission de l'expert est disponible ici

CSEE Centraux - Ordre du jour de la réunion ordinaire des 16 et 19 décembre 2024

CSEE Centraux - Ordre du jour de la réunion ordinaire des 16/19 décembre 2024 Approbation du projet de procès-verbal de la réunion ordinaire du 19 septembre 2024 Approbation du projet de procès-verbal de la réunion ordi…

CSEE Centraux - Réorganisation MARK, SGSS, GBSU, CPLE, RISQ, HRCO et COMM - 10 ET 11 FEVRIER 2021

CSEE Centraux - Réorganisation GBSU, HRCO, MARK, SGSS, CPLE, COMM, RISQ - 10-11 février 2021 Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs : des Business Units MARK et SGSS, de la Service Un…

CSEE Centraux - Réunion exceptionnelle - Réorganisation RESG, HRCO, GBSU, GLBA, AFMO, EURO, DFIN, SGRF - 22-26 avril 2024

Réorganisation RESG, HRCO, GBSU, GLBA, AFMO, EURO, DFIN, SGRF Restitution de l'expertise Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs : de la Service Unit GBSU et de la Business Unit GLBA ;…

CSEE Centraux - Réunion exceptionnelle du 19, 20 et 26 février 2024

CSEE Centraux - Ordre du jour de la réunion extraordinaire des 19, 20 et 26 février 2024 Document global et officiel déposé par la direction pour la consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effec…

CSEE Centraux Plan 2024 - Compte-rendu de la réunion des 19, 20 et 26 février 2024

CSEE Centraux Plan 2024 - Compte-rendu de la réunion des 19, 20 et 26 février 2024 Le document officiel déposé devant les instances le 5 février L'accord cadre sur l'emploi et l'accompagnement des réorganisations ayant …

CSSCT TRANSVERSALE DU 16/09/2019- SUIVI IMPACT REORG GBIS IBFS

Le suivi de l'impact des conditions de travail concernant la Réorganisation GBIS IBFS se trouve ici

Décision de validation d'un accord majoritaire portant rupture conventionnelle collective au sein de la SG - 11 avril 2024

Le document est ici

Décryptage CGT du projet d'accord Emploi - Fusion SG CDN - 11 février 2022

4 pages pour résumer le projet d'accord le document PDF de ce 4 pages est disponible ici (Rappel : il faut être connecté au site avant de cliquer sur le lien pour avoir accès au doc PDF) Voir aussi : le projet soumis à …