Articles sur le sujet : Elections
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Élections
Jurisprudence sur le cycle électoral
Prise en compte du cycle électoral. Pour les entreprises multi établissements, la première mesure de la représentativité au niveau du groupe s’effectue sur un cycle électoral complet, c’est-à-dire en principe 4 ans, sau…
2014-09-30 00:00:00 Lire la suite -
Élections
L'accord signé CSE réseau et centraux hors région parisienne - 10 septembre 2018
L'accord signé CSE réseau et centraux hors région parisienne - 10 septembre 2018
2018-10-22 09:54:10 Lire la suite -
Élections
L'assemblée générale des actionnaires : compte rendu de votre envoyé spécial - 24 Mai 2019
Cette Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires de la Société Générale ne brillait pas par l’originalité de son ordre du jour : Les deux questions essentielles étaient de savoir comment distribuer le résultat annuel…
2019-05-24 09:52:16 Lire la suite -
Élections
La CGT 1ère organisation dans les services centraux d'Ile de France : un résultat qui a du sens !
La CGT 1ère organisation dans les services centraux d'Ile de France : un résultat qui a du sens ! Le 1er tour des élections vient de se conclure par un bouleversement d'importance, la CGT devient 1ère organisation, conf…
2013-04-24 02:00:00 Lire la suite -
Élections
La consitutionnalité de la règle dite du cycle électoral en cas de modification du périmètre de l'entreprise - Droit Ouvrier - Septembre 2021
L'extrait du droit ouvrier se trouve ici.
2021-10-28 07:55:03 Lire la suite -
CSEC
La Cour de cassation se penche sur le critère qui caractérise les établissements distincts pour la mise en place de CSE d’établissement - expert social 21 12 2018
21/12/2018 La Cour de cassation se penche sur le critère qui caractérise les établissements distincts pour la mise en place de CSE d’établissement Pour la toute première fois, la Cour de cassation s’est prononcée sur le…
2019-01-04 08:35:31 Lire la suite -
Élections
La direction veut rayer de la carte la CGT de Bayonne qui a obtenu 49% des voix aux élections - le 11 février 2020
La direction veut rayer de la carte la CGT de Bayonne qui a obtenu 49% des voix aux élections. Merci Macron, la direction et les autres syndicats qui ont (encore) signé un accord à la noix : De : NAZARETH OLIVIER (direc…
2020-02-11 16:12:18 Lire la suite -
Élections
La lettre de l'Administrateur - Mars 2023
Entre bilan et avenir - 3 Mars 2023 [Pour accèder au fichier PDF, vous devez au préalable être identifié sur le site via internet ou accèder via votre poste de travail SG]
2023-03-03 13:27:02 Lire la suite -
Élections
La liste de nos candidats au second tour - centraux parisiens
2023-06-02 09:35:59 Lire la suite -
Élections
La liste de tous les candidats (CFDT CFTC CGT SNB) - 20 Décembre 2023
La liste de tous les candidats (CFDT CFTC CGT SNB) - 20 Décembre 2023 (rappel : vous devez être connecté au site pour avoir accès au PDF)
2023-12-18 15:38:00 Lire la suite -
Élections
La plaquette de présentation ARSA - Sébastien Wetter - 16 avril 2021
La plaquette de présentation ARSA - Sébastien Wetter - 16 avril 2021
2021-04-16 14:16:32 Lire la suite -
Élections
La profession de foi de l'équipe CGT SG des centraux pour les élections du 12 juin (10h00) au 19 juin (16h00)
2019-05-13 09:43:14 Lire la suite -
Élections
La représentation proportionnelle des femmes et des hommes sur les listes électorales au 1er janvier 2017 (parité) : c’est maintenant que ça se prépare !
La représentation proportionnelle des femmes et des hommes sur les listes électorales au 1er janvier 2017 : c’est maintenant que ça se prépare ! La loi Rebsamen du 17 aout 2015 crée dans son article 7 une obligation de …
2016-11-14 13:44:02 Lire la suite -
Élections
La représentativité syndicale à la SG - 2017 / 2020
La représentativité syndicale à la SG - 2017 / 2020
2017-04-10 15:33:17 Lire la suite -
Élections
La Société générale réserve 4 000 m² en Befa dans l'immeuble Green Oak à Arcueil - PRIMALIANCE 06/08/2020
Le gestionnaire de fonds immobiliers Mata Capital a investi en novembre 2018 dans le projet en blanc « Green Oak » dans des conditions très attractives, auprès d'un vendeur « contraint par un calendrier court ». Le pari…
2020-08-07 09:28:22 Lire la suite -
Élections
la V1 des protocoles pré électoraux des services centraux - 2016
La V1 des protocoles pré électoraux est ici
2016-01-18 17:17:23 Lire la suite -
Élections
La vérité sur le rôle des administrateurs salariés - Challenges 31 ocotbre 2019
Dans son ouvrage Capital et idéologie (éd. Seuil), Thomas Piketty voit en eux le fer de lance du « socialisme participatif du XXIe siècle ». Dans leur rapport publié en 2018, Nicole Notat et Jean-Dominique Senard insist…
2019-11-04 08:12:02 Lire la suite -
Élections
La version 3 (et définitive) des protocoles électoraux des services centraux parisiens - 15 Février 2023
La version 3 (et définitive) des protocoles électoraux des services centraux parisiens - 15 Février 2023(Rappel : avant de cliquer sur le lien, il faut être connecté au site, pour avoir accès au document PDF) Voici la v…
2023-02-15 16:16:57 Lire la suite -
Élections
La violation des règles de représentation des femmes et des hommes ne fait plus obstacle aux élections partielles - RFSocial - 20 juillet 2018
L’employeur doit organiser des élections partielles dès lors qu’un collège n’est plus représenté ou que le nombre de titulaires est réduit de moitié ou plus (c. art. L. 2314-7 pour les délégués du personnel ; c. trav. a…
2018-07-20 09:06:42 Lire la suite