Articles sur le sujet : Elections
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Élections
protocole ARSA (19 mai ) et le Q&A (7 juillet )
Le procotole électoral est ici et le Q&A est ici
2020-08-11 15:11:39 Lire la suite -
Élections
Protocole d'accord préélectoral élections centraux Février 2023 - version signée
La version PDF de l'accord préélectoral se trouve ici
2023-02-22 10:27:31 Lire la suite -
Élections
Protocole d’accord préélectoral : il ne peut être contesté ni par un syndicat l’ayant signé ou présenté des candidats sans réserves, ni par les candidats ou élus de sa liste - Expert social 19 septembre 2024
Protocole d’accord préélectoral : il ne peut être contesté ni par un syndicat l’ayant signé ou présenté des candidats sans réserves, ni par les candidats ou élus de sa liste expert social 19 septembre 2024 Un syndicat a…
2024-09-19 12:00:16 Lire la suite -
Élections
Protocole pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023
invitation à la négo des protocoles pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023 protocoles pré électoraux
2023-01-25 14:58:34 Lire la suite -
Élections
Protocole pré électoraux V2 pour le CSE des services centraux - 01 février 2019
La version 2 des protocoles pré électoraux du CSE des centraux est ici
2019-02-01 13:36:09 Lire la suite -
Élections
Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE - Social expert 14 juin 2018
Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE De nombreuses élections de comité social et économique vont avoir lieu d'ici le 31 décembre 2019. Cela suppose que l'employeur organise ces élections et négocie un pro…
2018-06-14 15:16:35 Lire la suite -
Élections
Protocole préélectoral de PCE 10/04/2017
Le protocole se trouve en suivant le lien.
2017-07-04 12:21:08 Lire la suite -
Élections
Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023
Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023
2023-02-09 14:25:11 Lire la suite -
Élections
Protocoles pré électoraux DP Dunes 2017
Voici les protocoles pré électoraux pour les élections DP des Dunes 2017
2016-12-23 09:30:19 Lire la suite -
Élections
Protocoles pré electoraux, double majorité, unanimité .. quelques précisions
Précision sur les protocoles pré électoraux Extension de la règle de double majorité pour le protocole prééctoral :par défaut : double majorité : Modalités d’organisation et de déroulement des opérations électorales. …
2014-09-30 00:00:00 Lire la suite -
Élections
Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019
Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019
2019-02-12 15:45:25 Lire la suite -
Élections
PV du 2nd tour - Election des services centraux - Juin 2023
PV Collège cadres PV Collège TMB
2023-06-23 11:35:42 Lire la suite -
Élections
PV officiel du résultat des élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration - 1er tour - 23 janvier 2018
PV officiel du résultat des élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration - 1er tour - 23 janvier 2018
2018-01-23 10:42:25 Lire la suite -
Élections
PV officiels des résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration - 20 Mars 2018
PV officiels des résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration - 20 Mars 2018
2018-03-21 08:05:30 Lire la suite -
Élections
Quelques règles de droit pour les élections
Vous trouverez dans ce documents les artciles du code électoral et du code du travail applicable en toutes circonstances. un plus dans le vade mecum qui vous permettra de savoir quoi répondre pour : qui a le droit d'ass…
2019-12-06 15:17:30 Lire la suite -
Élections
Quels enseignements peut-on tirer des élections professionnelles ? humanité 13 avril 2017
Quels enseignements peut-on tirer des élections professionnelles ? humanité 13 avril 2017
2017-04-18 11:56:02 Lire la suite