Articles sur le sujet : Elections

Proposition de votes pour les résolutions pour l'Assemblée Générale de la Mutuelle - 31 mai 2018

Proposition de votes pour les résolutions pour l'Assemblée Générale de la Mutuelle - 31 mai 2018 Résolution n° 1 : OUI Résolution n° 2 : OUI Résolution n ° 3 : OUI Résolution n° 4 : OUI Résolution n° 5 : OUI Résolution …

protocole ARSA (19 mai ) et le Q&A (7 juillet )

Le procotole électoral est ici et le Q&A est ici

Protocole d'accord préélectoral élections centraux Février 2023 - version signée

La version PDF de l'accord préélectoral se trouve ici

Protocole d’accord préélectoral : il ne peut être contesté ni par un syndicat l’ayant signé ou présenté des candidats sans réserves, ni par les candidats ou élus de sa liste - Expert social 19 septembre 2024

Protocole d’accord préélectoral : il ne peut être contesté ni par un syndicat l’ayant signé ou présenté des candidats sans réserves, ni par les candidats ou élus de sa liste expert social 19 septembre 2024 Un syndicat a…

Protocole de la DEC de PAU

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Protocole de la DEC de VINCENNES

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Protocole de la DEC du HAVRE

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Protocole pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023

invitation à la négo des protocoles pré électoral des services centraux V1 - 6 février 2023 protocoles pré électoraux

Protocole pré électoraux V2 pour le CSE des services centraux - 01 février 2019

La version 2 des protocoles pré électoraux du CSE des centraux est ici

Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE - Social expert 14 juin 2018

Protocole préélectoral : préparer l'élection du CSE De nombreuses élections de comité social et économique vont avoir lieu d'ici le 31 décembre 2019. Cela suppose que l'employeur organise ces élections et négocie un pro…

Protocole préélectoral de PCE 10/04/2017

Le protocole se trouve en suivant le lien.

Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023

Protocoles élections services centraux V2 - 9 février 2023

Protocoles pré électoraux DP Dunes 2017

Voici les protocoles pré électoraux pour les élections DP des Dunes 2017

Protocoles pré electoraux, double majorité, unanimité .. quelques précisions

Précision sur les protocoles pré électoraux Extension de la règle de double majorité pour le protocole prééctoral :par défaut : double majorité : Modalités d’organisation et de déroulement des opérations électorales. …

Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019

Protocoles signés en vue des élections du CSE des Centraux - février 2019

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PV du 2nd tour - Election des services centraux - Juin 2023

PV Collège cadres PV Collège TMB

PV officiel du résultat des élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration - 1er tour - 23 janvier 2018

PV officiel du résultat des élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration - 1er tour - 23 janvier 2018

PV officiels des résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration - 20 Mars 2018

PV officiels des résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration - 20 Mars 2018

Quelques règles de droit pour les élections

Vous trouverez dans ce documents les artciles du code électoral et du code du travail applicable en toutes circonstances. un plus dans le vade mecum qui vous permettra de savoir quoi répondre pour : qui a le droit d'ass…