Articles sur le sujet : Handicap
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Handicap
Loi « avenir professionnel » : emploi et insertion des travailleurs handicapés - Social Expert 13 septembre 2018
Loi « avenir professionnel » : emploi et insertion des travailleurs handicapés - Social Expert 13 septembre 2018 La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel cherche à rendre l’obligation d’emploi des trav…
2018-09-13 11:33:37 Lire la suite -
Handicap
Mission handicap - Commission de suivi du 30 mai 2016
Le document remis par la direction se trouve en suivant ce lien.
2016-05-24 14:39:36 Lire la suite -
Accord SG signé
Projet d'accord sur l'emploi et l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
Le texte du projet d'accord se trouve en suivant ce lien.
2013-10-10 22:00:00 Lire la suite -
Handicap
Projet de loi « Avenir professionnel » : le volet handicapés après la nouvelle lecture des députés (25 juillet 18 - Social Expert)
Projet de loi « Avenir professionnel » : le volet handicapés après la nouvelle lecture des députés L’Assemblée nationale a adopté le 25 juillet en nouvelle lecture le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir …
2018-07-27 13:53:52 Lire la suite -
Handicap
Réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés : un avant-projet d’ordonnance précise plusieurs mesures de la loi Avenir pro - expert social 5 juillet 2019
Le fil quotidien Voir aussi ... 04/07/2019 Réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés : un avant-projet d’ordonnance précise plusieurs mesures de la loi Avenir pro Un avant-projet d’ordonnance, précisa…
2019-07-05 14:28:48 Lire la suite -
Protection Sociale / Mutuelle / Prévoyance / Retraite / IP Valmy
Réforme de la retraite anticipée pour les assurés handicapés : les précisions apportées par décret (expert social 8 juin 2023)
Un décret paru au Journal officiel du 4 juin 2023 précise la mise en œuvre de la réforme du dispositif de retraite anticipée pour les assurés souffrant d’un handicap. Il diminue notamment la durée d’assurance cotisée po…
2023-06-08 11:51:54 Lire la suite -
Plénière
Réponses de la direction aux points de suivi du CSEC du 5 juillet 2023
REPONSES AUX POINTS DE SUIVI DU CSEC DU 5 JUILLET 2023 Conditions requises (notamment de formation) à l’ouverture d’une agence en présence de deux salariés [Sténo pages 38-39, ordre du jour 1] :Réponse Direction en suiv…
2023-07-28 15:09:48 Lire la suite -
Handicap
Retraite anticipée des salariés lourdement handicapés : la CNAV fait le point sur le dispositif - 23 octobre 2018
Une circulaire de la CNAV du 23 octobre 2018 fait le point sur l’ensemble des dispositions relatives au mécanisme de retraite anticipée ouvert aux salariés handicapés applicables par le régime général de la sécurité soc…
2018-11-01 09:31:36 Lire la suite -
Handicap
Réunion de négociation sur l'accord handicap - 8 juillet 2019
Le compte rendu au format Word se trouve ICI Négo sur l’accord de l’insertion en situation de handicap Étaient présents pour cette première réunion de négociation pour le renouvellement de l’accord en faveur de l’emploi…
2019-07-08 15:30:14 Lire la suite -
Handicap
Suivi de l'accord - mission handicap
Le document remis lors de la commisison de suivi du 1er juillet 2014.
2014-06-30 22:00:00 Lire la suite -
Handicap
Table des matières du Projet de l'accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de Handicap
PROJET ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SOMMAIRE PREAMBULE CHAPITRE 1 : CHAMP D'APPLICATION, CADRE DE L'ACCORD ET ACTEURS Article 1-1 : Champ d'applic…
2016-09-23 07:39:32 Lire la suite