Articles sur le sujet : Forfait jours
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ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) - 12 octobre 2000
12 Octobre 2000 AccordsLire l'article → -
ACCORD SUR LE TEMPS PARTIEL ET SUR LE FORFAIT JOURS REDUIT
16 Avril 2004 AccordsLire l'article → -
Accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit
2 Juin 2004 AccordsLire l'article → -
Avenant à l'accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit - formule 90%
4 Mai 2008 AccordsLire l'article → -
DP - Tours SG - Avenant pour cadres au forfait jours et logiciel RH
30 Novembre 2016 Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Forfait annuel jours : la preuve du contrôle de la charge de travail et de l’amplitude du temps de travail pèse sur l’employeur - Expert social 9 janvier 2019
10 Janvier 2019 Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)Lire l'article → -
Le temps de travail des cadres au forfait jours
19 Octobre 2023 Qualité de Vie & Conditions de Travail (QVCT)Lire l'article → -
Pas de forfait jours pour le salarié soumis à un planning imposant sa présence dans l'entreprise
27 Mars 2014 Droit du travail - Droit socialLire l'article →