Articles sur le sujet : Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE)
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Services Centraux
Compte-Rendu de la commission emploi sur le service ITEC/CSY - septembre 2013
Le Compte-Rendu est disponible en suivant ce lien. Les débats sont retransctits dans le PV du 8 octobre 2013.
2013-09-19 13:15:00 Lire la suite -
Services Centraux
Compte-rendu du CSE des services centraux des 26 et 27 novembre 2019
CSE des Centraux des 26/27 novembre 2019 Consultation sur le projet d'évolution de l'organisation de la Direction des Risques Intervention de Mme S. RICKE (RISQ/DIR), Mr G. SIMON-BARBOUX (RISQ/DIR), Mme S.VOUIN (RISQ/HU…
2019-12-02 15:50:43 Lire la suite -
CSEC
Confirmation de jurisprudence sur la nouvelle définition de la masse salariale pour déterminer le montant des subventions au CE - (extrait) Social Expert 26 06 2018
Confirmation de jurisprudence sur la nouvelle définition de la masse salariale pour déterminer le montant des subventions au CE (avertissement CGT : cet article est extrait d'une revue juridique. Les commentaires et con…
2018-06-28 05:00:56 Lire la suite -
Services Centraux
Conseil d'Etat : Ordonnance du 30 juin 2020 - réduction des délais de consultation du CSE
Vous trouverez ici la décision du Conseil d'Etat saisi en référé sur la question de la réduction des délais de consultation du CSE dans les entreprises d'au moins 50 salariés. L'ordonnance du 22 avril 2020 et son décret…
2020-07-15 14:26:57 Lire la suite -
CSEC
Conseil de surveillance - Fonds diversifié - Revue économique et revue des fonds - 7 novembre 2018
Le document projeté en séance se trouve en suivant ce lien
2018-11-12 12:30:38 Lire la suite -
Services Centraux
CONSULTATION : APPEL D’OFFRES DE RESTAURATION PERSPECTIVE DEFENSE, SYNTHESE DES OFFRES
Commission Restauration Exceptionnelle le 05 Juin 2018 LA CONSULTATION SUR LE PROJET DE : CHOIX CONCERNANT LA SOCIETE DE RESTAURATION RETENUE DANS LE CADRE DE L’APPEL D’OFFRES DE RESTAURATION PERSPECTIVE DEFENSE SYNTHES…
2018-06-04 12:41:18 Lire la suite -
Services Centraux
Coordination DP/Centraux - 7 janvier 2015
Compte-rendu de la réunion de coordination des DP Services Centraux du 7 janvier 2015 1. Handbook charte de déontologie Présentation: Chez IBFS, un message envoyé à chaque salarié demande de valider la charte de déontol…
2015-01-07 00:00:00 Lire la suite -
COVID 19
Coronavirus : condamnation de Renault - 7 mai 2020
La société Renault s'est vue condamnée en référé pour ne pas avoir suffisamment évalué les risques induits par le covid-19 à l'égard de ses salariés ni associé les représentants du personnel à cette évaluation dans le c…
2020-05-07 20:00:40 Lire la suite -
COVID 19
Coronavirus / Centraux : Compte rendu de la Conf call cellule de crise - 9 avril 2020
Services centraux : COMPTE-RENDU DE LA CONF CALL DE LA CELLULE D’INFORMATION RESTREINTE 9 avril 2020 Direction : Sophie DESLOGE PASTORE (HRCO/ SSA/ IDS), Bruno COUBES (SEGL/DSG), Sergio PEREIRA ((HRCO/ SSA/ IDS), Franço…
2020-04-10 14:17:54 Lire la suite -
Services Centraux
Coronavirus / centraux parisiens : infos direction du 20 mars - 10h
Bonjour Nous vous informons que suite à une décision du comité de crise Groupe, un certain nombre d’immeubles des services centraux parisiens vont être temporairement fermés à compter de ce soir. Sont concernés les imme…
2020-03-20 10:30:14 Lire la suite -
Services Centraux
Coronavirus / PCA : Compte rendu du CSE des services centraux exceptionnel du 6 Mars 2020
Information dans le cadre du Plan de Continuité d’Activité (PCA) dans le contexte du COVID-19 Intervention de Bruno COUBES (SEGL/DSG) et de Marie LANGLADE-DEMOYEN (HRCO/SSA), accompagnés de la médecine du travail. La di…
2020-03-06 10:42:28 Lire la suite -
Services Centraux
COVID 19_Procédure de prise en charge - Précision slide 6 - 28 décembre 2021
La procédure est ici Réclamation portée en commission des réclamations sociales le 29 décembre 2021 Madame, Monsieur, Selon le dernier document transmis sur le COVID-19, il y a une période d’isolement différenciée selon…
2021-12-29 10:02:29 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 - Centraux - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact et signalement d’un cluster - 24 janvier 2022
Le document de prise en charge d'un cluster est disponible ici
2022-01-24 13:17:35 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 - Centraux - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact et signalement d’un cluster - 5 janvier 2022
Le document de prise en charge d'un cluster est disponible ici
2022-01-05 14:42:40 Lire la suite -
COVID 19
COVID-19 - Conférence téléphonique du 26 août 2020
COVID-19 - Conférence téléphonique sur la situation sanitaire 26 août 2020 Direction : Dr Scoffier, Fredéric Clavière Schiele (FCS), CGT : Ludivine Perreaut / Philippe Fournil CFDT - SNB - CFTC D’après la direction, « c…
2020-08-26 12:16:19 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 - Procédure prise en charge cas suspect, cas confirmé (France hors réseau) - 29 octobre 2020
Le document se trouve en suivant ce lien ou en cliquant sur l'image
2020-10-29 15:31:12 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 : Dispositif visant à assurer la santé et la sécurité des salariés SG - 6 avril 2021
La description du dispositif se trouve ici. La procédure de prise en charge se trouve ici.
2021-04-14 07:00:12 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 : PROCÉDURE FRANCE (HORS RÉSEAU) DE PRISE EN CHARGE D’UN CAS SUSPECT, CONFIRMÉ OU CONTACT (MANAGER) - 02 mars 2021
La procédure se trouve en suiuvant ce lien.
2021-03-03 13:03:10 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 : PROCÉDURE FRANCE CENTRAUX - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact - 10 décembre 2021
La procédure est disponible ci-après
2021-12-17 11:10:47 Lire la suite -
Services Centraux
COVID-19 : PROCÉDURE FRANCE SERVICES CENTRAUX PARISIENS - Prise en charge d’un cas suspect, confirmé ou contact - 15 décembre 2020
La procédure se trouve en suivant ce lien (rappel : avant de cliquer sur le lien, vous devez être connecté / identifié au site pour pouvoir avoir accès au document PDF réservé aux salariés du Groupe)
2020-12-28 13:28:07 Lire la suite