Articles sur le sujet : Arrêt de Travail (AT)
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Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux des 30 Novembre et 1er Décembre 2015
30 Novembre 2015 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-Verbal de la séance du CE des Services Centraux du 31 Mai 2016
31 Mai 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE des Services Centraux du 31 Mars 2016
31 Mars 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance du CE du 11 juillet 2013
11 Juillet 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-Verbal de la séance du CE du 11 juillet 2014
11 Juillet 2014 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-verbal de la séance extraordinaire du CE des Services Centraux du 12 Avril 2016
12 Avril 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Procès-Verbal du CE de la séance des 27 et 28 mai 2014
28 Mai 2014 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
PV CE : JEUDI 19 DECEMBRE 2013
19 Décembre 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
PV CE VENDREDI 20 DECEMBRE 2013
20 Décembre 2013 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Procès Verbal (PV) Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Rapport de la commission économique du CE des Services Centraux - Projet d'évolution de l'organisation de la fonction de gestion actif-passif (Asset and libility management, ALM) de la filière finance -juin 2015
26 Juin 2015 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Asset and Libility Management (ALM) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Commission Economique SCP Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Rapport de la commission économique du CE des Services Centraux - Projet d'évolution de l'organisation des fonctions support de la direction du contrôle périodique (DCPE) - Juin 2016
19 Juillet 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Commission Economique SCP DCPE Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Rapport de la commission égalité professionnelle F/H du CE des Services Centraux du 10 mai 2016
10 Mai 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Egalité Égalité professionnelle Rémunération Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Rémunération variable et arrêt de travail : le salaire de référence retenu pour le maintien de salaire doit être significatif
3 Juin 2025 Rémunération VariableLire l'article → -
Réunion du 19 septembre - IRP services centraux parisiens
19 Septembre 2018 CSECLire l'article → -
Réunion ordinaire de rentrée du CE – 6 et 7 septembre 2007
7 Septembre 2007 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Revirement de jurisprudence: la cour de cassation abandonne toute référence au compte 641 pour le calcul de la subvention au comité d'entreprise
13 Février 2018 Droit du travail - Droit socialArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Cour de cassation Décision de justice JurisprudenceLire l'article → -
Statistiques sociales des services centraux
26 Novembre 2014 RémunérationLire l'article →