Articles sur le sujet : Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE)

CRS Centraux - Pas de formation sur le harcèlement! - novembre 2019

Monsieur, Dans MyLearning, après avoir sais mon mot de passe sesame – comme sur le site de la CGT à mon avis c’est pour qu’évite d’y aller, je fais une recherche sur le terme « harcèlement » afin de connaître l’intégral…

CRS Centraux - RTT - Contrats de travail non conformes aux accords signés - 3 décembre 2020

Réclamation portée en commission des réclamations sociales le 3 décembre 2020 Madame, j'apprends que des contrats plus récents que le mien portent, concernant le report des RTT jusqu'au 31 mars, la mention suivante en r…

CRS Centraux - Septembre 2019 - S'agit-il d'une publication autorisée? même pour le plaisir des yeux?

Monsieur le représentant de la Direction auprès de la Commission des Réclamations Sociales des Services Centraux Parisiens, L'auteur de cette réclamation a demandé en CHSCT et en délégation du personnel une information …

CRS Centraux- Echanger sur la charge de travail et l'équilibre des temps de vie pendant les entretiens d'évaluation- 7 décembre 2020

Réclamation portée en commission des réclamations sociales le 07 décembre 2020 Bonjour, Le code du travail prévoit en son article L3121-60 que "L'employeur s'assure régulièrement que la charge de travail du salarié est …

CRS Centraux- Entretiens d'évaluation à plusieurs- 3 décembre 2020

Réclamation portée en commission des réclamations sociales le 03 décembre 2020 Bonjour, L’instruction sur les évaluations indique bien en en son titre 1, §3 que « Le déroulement de l’ensemble du processus DOIT respecter…

CRS Journée nationale contre le sexisme - Réclamations portées - 25 janvier 2023

A l'occasion de la journée nationale contre le sexisme, la CGT a émis quelques réclamations. On peut notamment citer: De l'évaluation des risques pour les postes des femmes allaitantes - journée nationale contre le sexi…

CRS- Compte rendu de la Direction 12 octobre 2023

Les réponses de la Direction à nos réclamations se trouvent en suivant ce lien. L'historique se trouve en suivant ce lien

CRS- Compte rendu de la Direction 18 septembre 2323

Les réponses de la Direction à nos réclamations se trouvent en suivant ce lien. L'historique se trouve en suivant ce lien

CSE 19 et 20 février 2024 - Contexte

Contexte CSE - 23 février 2024 Compte-Rendu CGT du Comité Social et Économique - Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs des Services Centraux Parisiens des 19 et 20 février 2024 Inter…

CSE 19 et 20 février 2024 demandes transversales

Demandes transversales lors du CSE - 23 février 2024 Compte-Rendu CGT du Comité Social et Économique - Consultation sur le projet de réorganisation et d’adaptation des effectifs des Services Centraux Parisiens des 19 et…

CSE Centraux - 9 et 12 juin 2020 - Rapport de la commission Bilan Social 2019 du 15 mai 2020

Le rapport sur le bilan social se trouve en suivant ce lien

CSE Centraux - 9 et 12 juin 2020. 3éme envoi DOCS

2020_06_CSEE_SCP__Plan_d‚confinement_COVID Annexe_1_DUER-_Proc‚dure_de_prise_en_charge_d_un_cas_suspect_ou_confirmé Annexe_5_-_dispositif_sanitaire_Tours_SG Annexe__6_-dispositif_sanitaire_BASALTE Annexe_9_-dispositif_s…

CSE Centraux - 9 et 12 juin 2020. 4éme envoi DOCS

CSE Centraux - 9 et 12 juin dossier ajustements MARK

Le document INFORMATION SUR LE PROJET D’AJUSTEMENT DE L’ORGANISATION, AU SEIN DE LA BUSINEES UNIT MARK, DES DEPARTEMENTS MARK/BMO, MARK /EQD, MARK/FIC, MARK/SLS, MARK/XAS, MARK/NCG ET MARK/RSR et son annexe, la matrice …

CSE Centraux - Approbation des comptes 2019 - 25 septembre 2020

Approbation des comptes annuels du Comité Social et Economique de l’établissement desServices Centraux Parisiens pour l’année 2019 - Rapport de la commission financière du 8 juin 2020 Les documents reçus: Rapport annuel…

CSE Centraux - Campagne de vaccination anti-covid-19 - 22 avril 2021

Le document se trouve en cliquant sur l'image

CSE Centraux - Cas Covid19 - MAJ procédure simplifiée Manager pour la prise en charge d'un cas - 18 novembre 2020

Cliquez ici pour obtenir le PDF

CSE Centraux - Commission dédiée à l'étude des rapports annuels 2019 des médecins du travail - 13 mai 2020

CSE Centraux - Commission économique et emploi dédiée à l'étude des rapports annuels 2019 des médecins du travail - 13 mai 2020 Compte-rendu CGT de la réunion de la commission économique et emploi du CSEE dédiée aux rap…

CSE Centraux - Commission restaurant - Document 12 novembre 2020

Le document préparatoire se trouve en cliquant sur ce lien ou sur l'image

CSE Centraux - Commission restaurant - documents de la réunion Restaurant ordinaire du 12 novembre 2020

Le document de la séance