Articles sur le sujet : Comité d'Etablissement (CE)
-
Rapport de la commission égalité professionnelle F/H du CE des Services Centraux du 10 mai 2016
10 Mai 2016 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Egalité Égalité professionnelle Rémunération Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Réunion du 19 septembre - IRP services centraux parisiens
19 Septembre 2018 CSECLire l'article → -
Réunion ordinaire de rentrée du CE – 6 et 7 septembre 2007
7 Septembre 2007 Services CentrauxArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Comité Social et Economique d'Etablissement (CSEE) Infos et Comptes rendus CGT Services Centraux Services Centraux ParisiensLire l'article → -
Revirement de jurisprudence: la cour de cassation abandonne toute référence au compte 641 pour le calcul de la subvention au comité d'entreprise
13 Février 2018 Droit du travail - Droit socialArrêt de Travail (AT) Comité d'Etablissement (CE) Cour de cassation Décision de justice JurisprudenceLire l'article → -
Statistiques sociales des services centraux
26 Novembre 2014 RémunérationLire l'article →