Articles sur le sujet : Charte
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Commission Égalité Professionnelle et Questions Sociales (EPQS)
CSEC - Commission EPQS janvier 2026 : Consultation sur le projet de charte de télétravail + document SGRF
Consultation sur le projet de charte de télétravail Cliquez sur l'image pour ouvrir le projet de Charte SGRF - Mise en oeuvre de la nouvelle politique télétravail Cliquez sur l'image pour ouvrir le projet de Mise en Oe…
2026-01-14 15:54:45 Lire la suite -
Plénière
CSEC séance plénière du 15 octobre 2020 : projet de modification et demandes CGT concernant l'annexe du RI relative à la charte d'utilisation des moyens de communication électronique (Version CSEC)
Projet de modification de l'annexe du RI relative à la charte d'utilisation des moyens de communication électronique (Version CSEC) Ci-dessous les demandes de modifications CGT sur le projet : Bonjour, Nous revenons ver…
2020-10-08 14:17:41 Lire la suite -
Plénière
CSEC séance plénière du 15 octobre 2020 : rapport de la commission EPQS des 23 et 24 septembre 2020
Rapport de la commission EPQS des 23 et 24 septembre 2020
2020-10-07 18:39:31 Lire la suite -
télétravail
Message d'Anne-Sophie Chauveau-Galas - Charte "SNB Direction" relative à la nouvelle politique de télétravail
De : HR-COMMUNICATION <Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.> Envoyé : mercredi 14 janvier 2026 11:18À : HR-COMMUNICATION <Cette adr…
2026-01-14 15:16:23 Lire la suite -
Droit du travail - Droit social
Projet de nouvelle charte d'utilisation des moyens de communication électronique - 11 Mars 2020
Voici le Projet de nouvelle charte d'utilisation des moyens de communication électronique que la direction va nous présenter (en remplacement de celle de 2002, qui avait déjà généré beaucoup de discussions...)
2020-03-11 13:59:31 Lire la suite